Mentions légale

Date rédaction : 06 mars 2012

Révision le : 22 janvier 2024

Editeur du site

STORES JEMM, société à responsabilité limitée, au capital social de 7 500,00 €, dont le siège social est situé au 557 RUE DE ST FIRMIN DES VIGNES, 45200 AMILLY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Orleans sous le numéro 442 434 171 représentée par M Emmanuel CHEMIN agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.

Tél : +33 2 38 85 04 00

SIREN : 442434171 RCS : ORLÉANS

E-Mail : contact{arobase}stores-jemm.fr

Hébergement

 

Nom : Bruno Magot

Adresse : 5 Allée des Tourelles, 45200 Montargis

 

Responsable de publication

Emmanuel CHEMIN

E-Mail : contact{arobase}stores-jemm.fr

Description des services fournis

Le site stores-jemm.fr a pour concept de fournir une information à propos de l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire de site web s’efforce d’alimenter le site stores-jemm.fr des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. L’ensembles des informations spécifiées sur le site sont données à titres indicatifs et informatifs, et sont susceptibles d’évoluer. De plus, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et Copyright

Stores Jemm est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, audios, vidéos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication adaptation totale ou partielle des éléments du site stores-jemm.fr, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stores Jemm.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

Le site stores-jemm.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, etc…) mis en place avec l’autorisation de Stores Jemm. Cependant, Stores Jemm n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Merci de contacter Stores Jemm par mail pour alerter un contenu inapproprié.

La navigation sur l’ensemble du site stores-jemm.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur votre appareil quel qu’il soit (Ordinateurs PC/Mac – Téléphones portables – Tablettes etc….). Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre appareil de navigation sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entrainer l’impossibilité d’acceder à certains services.

Le paramétrage du logiciel de navigation tel que : Edge, Chrome, Safari, Opéra, Firefox ou autres permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la maniere décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. Par conséquent vous pouvez vous soustraire aux cookies en modifiant les propriétés de votre navigateur ou en utilisant la navigation privée. C’est également dans les options de votre navigateur que vous pouvez effacer et/ou bloquer les cookies. Nous rappelons, que le refus d’installation d’un cookie peut entrainer l’impossibilité d’accéder à certains services.

Politique de confidentialité – Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles

Une page est dédiée à ce sujet. Veuillez cliquer ICI pour la consulter.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisateur du site est soumis au droit français et par les conventions internationales applicable en France. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.